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Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Attestation concernant la composition de la famille en vue de l’octroi des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc. Instructions pour une demande de prestations: La Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Nom: formulaire telepaiement damancom
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 59.20 MBytes

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la possibilité de demander en ligne le redressement des ces situations. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Formulaire de recherche Search this site. Instructions pour une demande de prestations: Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement. Cette délégation peut porter sur un ou plusieurs e-services du portail préparation de la télé-déclaration, sa validation, son suivi et télépaiement des cotisations,….

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Toutes les transactions réalisées sur le portail Damancom sont sécurisées, tracées et horodatées. Dorénavant, vous avez la possibilité de le faire en ligne directement depuis votre espace privé Damancom.

Changement de mode de tekepaiement et télépaiement: Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Les pénalités liées à tout retard de paiement seront générées automatiquement.

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Formulaire de recherche Search telepaiemen site. Toutes les notifications par courrier dans le cadre du processus de recouvrement, inspection ou contrôle seront désormais effectuées via DAMANCOM et deviendront consultables au niveau de votre espace privé sur Damancom. La CNSS a lancé également en janvier le deuxième e-service concernant le télépaiement permettant aux entreprises adhérentes de pouvoir effectuer le paiement de leurs cotisations sociales également via internet.

Si vous avez effectué une télé-déclaration erronée erreur de situation par exemple ou bien un paiement mal positionné par exemple 2 paiement pour une même périodevous avez la dsmancom de demander en ligne le redressement des ces situations. Consultation du détail de la admancom de votre entreprise vis-à-vis de la CNSS: Il suffit de saisir les informations demandées et un numéro provisoire vous est délivré.

Adhésion au e-service Télépaiement: Dorénavant vous avez la possibilité de demander leur immatriculation en ligne depuis votre espace privé Damancom. Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du damnacom d’option.

Yelepaiement de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

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Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Dwmancom de teelpaiement Certificat de détachement.

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Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

A travers cette consultation, vous pouvez damanco une période telepaiemeng et télé-payer les cotisations relatives à une période antérieure si vous êtes inscrit au service Télépaiement, ou bien demander le redressement de paiement mal positionné ou mal ventilé.

Ce document doit être signé par vos soins et cosigné par le compte groupe. Comment déléguer les e-services?

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La Caisse Nationale de Sécurité Sociale. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en formulaiire Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, for,ulaire exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Adhésion au e-service Télédéclaration: Dans certains cas, vous êtes amené à appuyer votre demande par des pièces justificatives. Le e-service télé-paiement vous permet de régler vos cotisations par autorisation de prélèvement en ligne.

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Attestation concernant la composition de la famille en vue de telepaieent des allocations familiales conventionnelles Demande de pension de vieillesse Demande de pension de survivants Demande de pension d’invalidité Demande d’allocation décès Attestation des périodes de carrière Rapport médical simplifié.

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